Assistez au Conseil municipal de mai 2024

B. Equipements et services urbains

• N°5 CONCESSION POUR LA CONCEPTION, LA REALISATION DE L'EXTENSION ET L'EXPLOITATION DU RESEAU DE CHALEUR : approbation du choix du concessionnaire, du contrat de concession de service public et autorisation à signer le contrat 
• N°6 CREMATORIUM DE HAGUENAU : approbation du règlement intérieur 

C. Enfance et Education 

• N°7 GESTION DU SERVICE PUBLIC DE LA CRECHE FAMILIALE "LES PREMIERS PAS" : avenant n°4 au contrat de concession de service public conclu avec l'Association l'Enfant et la Famille 

D. Jeunesse, Sports et Loisirs 

• N°8 HAGUENAU CENTRE DE PREPARATION AUX JEUX : subventions pour l'organisation d'un tournoi international de rugby et d'un match préolympique de gymnastique 
• N°9 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES : revalorisation de l'aide aux déplacements 
• N°10 CONVENTION DE PARTENARIAT, D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2024 AVEC LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE, L'ASSOCIATION JEUNES EQUIPES D'EDUCATION POPULAIRE ET LA VILLE DE HAGUENAU 

E. Culture 

• N°11 ASSOCIATION "CHORALE PROTESTANTE DE HAGUENAU" : demande de subvention 
• N°12 ASSOCIATION RESEAU JACK : demande de subvention 

F. Travaux et gestion patrimoniale 

• N°13 TRAVAUX GRAND RUE SUD - PLACE DE NEUBOURG : signature d'une convention avec l'association des commerçants, artisans et prestaires de services (CAP) 

G. Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière 

• N°14 ACQUISITION FONCIÈRE D'IMMEUBLES NON BÂTIS ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC : route de Bitche, chemin des Prairies 
• N°15 PRINCIPE ET ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE LA CRÉATION D'UN PÉRIMETRE DÉLIMITÉ DES ABORDS (PDA) A HAGUENAU 

H. Citoyenneté 

• N°16 DISTINCTION HONORIFIQUE : attribution de la médaille de la Ville de Haguenau à Monsieur Daniel CLAUSS